Date Ordre du jour Document
28/10/2019 Conseil Municipal du 28 octobre 2019

  • Arrêt PLU et bilan de concertation
  • Approbation convention avec la Chambre d'Agriculture pour l'étude déplacement...
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23/09/2019 Conseil Municipal du 23 septembre 2019
  • Approbation de l'avenant au contrat Vendée Territoire du Pays de Saint-Gilles Croix de Vie
  • Pétition contre le projet de...
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08/07/2019 Conseil Municipal du 8 juillet 2019

  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de...
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20/05/2019 Conseil Municipal du 20 mai 2019

  • Sydev : Approbation convention tripartite travaux neufs d'éclairage ZAE de la Maubretière d'en Bas
  • Communauté de...
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15/04/2019 Conseil Municipal du 15 avril 2019
  • Révision PLU : Débat complémentaire sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement...
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25/03/2019 Conseil Municipal du 25 mars 2019
  • Budget Communal : Approbation du Compte Administratif 2018, du Compte de Gestion 2018 et Affectation du résultat 2018
  • Budget...
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25/02/2019 Conseil Municipal du 25 février 2019

  • Délégation au Maire : Autorisation d'ester en justice
  • Bâtiment pôle santé : modification délibération fixant les...
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17/12/2018 Conseil Municipal du 17 décembre 2018
  • Convention pour l'entretien d'aménagement de voirie - RD 94 (rue De Lattre de Tassigny)
  • Avenant de transfert accord-cadre...
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29/10/2018 Conseil Municipal du 29 octobre 2018
  • Présentation des nouveaux élus du Conseil Municipal des Enfants et de leurs projets de...
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10/09/2018 Conseil Municipal du 10 septembre 2018
  • Appel d'offres travaux rénovation énergétique de la mairie
  • Participation frais de scolarisation école publique de Saint...
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09/07/2018 Conseil Municipal du 9 juillet 2018
  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Participation frais de scolarisation école publique de Coëx
  • Sydev: convention...
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22/05/2018 Conseil Municipal du 22 mai 2018
  • Budget Communal : Décision Modificative n°1
  • Vote des subventions aux associations
  • Subvention ADMR
  • Révision...
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10/04/2018 Conseil Municipal du 10 avril 2018

Renouvellement urbain de la zone du Fief du Coubraud : décision projet lotissement

Effacement de réseau de communications électroniques...

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26/03/2018 Conseil Municipal du 26 mars 2018
  • Budget Communal : Approbation du Compte Administratif 2017, du Compte de Gestion 2017 et Affectation du résultat 2017
  • Budget...
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02/02/2018 Conseil Municipal du 2 février 2018
  • Décision sur l'achat du local pôle santé
  • Achat terrain Paul Marchand
  • Projet Vendée Logement...
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15/12/2017 Conseil Municipal du 15 décembre 2017

Présentation du Conseil Municipal des Enfants

  • Réflexion salle des associations
  • Sydev :...
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30/10/2017 Conseil Municipal du 30 octobre 2017
  • Sydev : Travaux effacement réseaux rue du Maréchal De Lattre de Tassigny
  • Sydev : Travaux neufs d'éclairage rue du Maréchal De...
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15/09/2017 Conseil Municipal du 15 septembre 2017
  • Dénomination voirie ZAE 'La Maubretière d'en Bas"
  • Approbation convention de mutualisation relative à la lutte contre la...
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26/06/2017 Conseil Municipal du 26 juin 2017
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
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22/05/2017 Conseil Municipal du 22 mai 2017
  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Indemnité gardiennage église communale
  • Participation frais de scolarisation...
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