Conseil Municipal du 7 avril 2025
07/04/2025


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Budget Communal : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2024
  2. Budget communal : Affectation du résultat de l'exercice 2024
  3. Ecole privée sous contrat d'association - Approbation convention et fixation du forfait communal 2025
  4. Subventions aux associations
  5. Avenant n°24 Convention de participation aux frais de scolarisation école publique de Saint Gilles Croix de Vie
  6. Vote des taux d'imposition 2025
  7. Vote du budget communal 2024
  8. Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2024
  9. Vote du budget lotissement du Fief du Coubraud 2025
  10. Programme d’actions mis en œuvre sous maîtrise d’ouvrage de la commune de SAINT-RÉVÉREND dans le cadre du Contrat Territorial Eau Vie Jaunay 2025-2027
  11. Groupement de commandes de fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire constitué par le Centre Intercommunal d’Actions Sociales du Pays de Saint Gilles Croix de Vie: Adhésion, désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres et fixation des seuils minimum et maximum
  12. Révision loyer pôle santé infirmier et kiné
  13. Révision loyer logement communal 1 rue Georges Clemenceau

B. Informations Diverses