Conseil Municipal du 19 mai 2025
19/05/2025


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Convention de participation aux frais de fonctionnement école publique du Fenouiller année scolaire 2024/2025
  2. Avenant EGALIM à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires
  3. Tarifs et règlement Accueil périscolaire 2025/2026
  4. Tarifs et règlement Restaurant scolaire 2025/2026
  5. Aide du Conseil Départemental de la Vendée pour intervention musique et danse en milieu scolaire 2025/2026
  6. Personnel Communal - Définition du ratio de promotion au grade d'Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe

B. Informations Diverses